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DU BOIS Charles (1806-1841)

DU BOIS Charles, Auguste, Henri, né en 1806 à Furnes, décédé en 1841 à Furnes.

Age en 1830 : 24 ans.

Libéral. Elu par l'arrondissement de Furnes de 1832 à 1841

Biographie

Interventions sessions : 1832-1833, 1833, 1833-1834, 1834-1835, 1835-1836, 1836-1837, 1838-1839, 1839-1840, 1840-1841, 1841-1842

DONNEES BIOGRAPHIQUES

(Extrait de J.L. DE PAEPE – Ch. RAINDORF-GERARD, « Le Parlement belge 1831-1894. Données biographiques », Bruxelles, Commission de la biographie nationale, 1996, p.276)

Docteur en droit de l’Université de l’Etat de Gand (1829)

Bourgmestre de Furnes (1830-1835)

Commissaire d’arrondissement de Furnes (1830-1841)

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE 1833

(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (8/06/1833)

(01) Destitution et indépendance des fonctionnaires-députés (24/06/1833)

(02) Crédits visant à permettre l’exécution immédiate de certains travaux urgents (notamment canal de Furnes) (11/07/1833, 16/07/1833)

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1833-1834

(01) Renvoi d’une pétition relative aux los-renten (27/11/1833)

(02) Affectation par le gouvernement de l’excédant des barrières aux différents projets de route (15/02/1834)

(03) Frais d’entretien des enfants trouvés et abandonnés (02/05/1834)

(04) Garde civique (03/05/1834)

(05) Organisation provinciale. Greffier provincial (06/05/1834), dispositions électorales (06/05/1834, 07/05/1834), cas d’incompatibilités (09/05/1834, 27/05/1834, 10/06/1834), interdiction aux conseils de correspondre entre eux (14/05/1834), droit de dissolution du conseil provincial par le Roi (15/05/1834), commissaires d’arrondissement (26/05/1834), nombre et répartition de membres des conseils provinciaux (27/05/1834, 28/05/1834)

(06) Organisation communale. Cas d’incompatibilité (10/07/1834)

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1834-1835

(01) Organisation des communes. Publicité des délibérations du conseil (18/11/1834), droit de suspension du personnel communal (01/12/1834), secrétaire communal (02/12/1834, 04/12/1834, 05/12/1834, 06/12/1834, 21/02/1835), scission d’une commune (04/02/1835), police de la voirie et chemins vicinaux (19/02/1835, 21/02/1835), cas d’incompatibilité (21/02/1835, 10/03/1835), démission des mandataires communaux (19/03/1835)

(02) Exemptions en matière de milice (24/02/1835, 18/03/1835), facilités de remplacement (11/03/1835, 18/03/1835)

(03) Exemptions en matière de douanes, notamment pour l’encouragement agricole (notamment les bestiaux) (12/05/1835)

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1838-1839

Aucune intervention.

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1839-1840

(01) Attribution du ministère des affaires étrangères (20/12/1839) 

(02) Loi sur les chemins vicinaux (06/02/1840, 11/02/1840, 15/02/1840, 17/02/1840, 25/02/1840)

(03) Subside pour l’érection du petit séminaire de Saint-Trond (21/02/1840)

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1840-1841

(01) Routes de la Flandre occidentale (19/02/1841)

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1841-1842

(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (10/11/1841)

(00) Annonce de son décès (27/11/1841)