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PARLEMENT BELGE -  ANNALES PARLEMENTAIRES

Note d’intention

 

 

Il y a de cela quelques années, j’avais été fortement impressionné par le film de Stijn Coninx consacré à la carrière politique de l’abbé Daens. Ce prêtre belge, grand défenseur de la classe ouvrière contre le capitalisme sauvage et triomphant de la fin du XIXe siècle (et de l’église qui soutenait celui-ci), y prononçait en séance plénière de la chambre un discours aux accents démocratiques faisant ombrage aux certitudes des représentants des classes possédantes. Les arguments développés, le courage de ce député, sa lucidité, son éloquence, et le silence des autres députés de toute évidence convaincus de la justesse de ses propos (même s’ils ne partageaient pas ses convictions démocratiques) ; tout cela, dis-je, ne pouvait que susciter l’envie d’en savoir plus sur lui et sur son temps. Aussi, me suis-je dit, retrouvons ce discours et les (éventuelles) réactions qu’il avait provoquées chez les autres députés.

Autant le dire tout dire, cela n’a pas été possible. Et ce pour plusieurs raisons.

Tout d’abord, il me fallut retrouver les Annales parlementaires de l’époque. Pour cela, je me suis naïvement rendu à la bibliothèque de ma province, réputée pour être la première de la Communauté française de Belgique. Echec total. Il y avait également une université dans cette ville, mais la simple consultation des documents qu’elle conservait supposait un droit d’inscription disproportionné avec ma curiosité. Résultat, je m’en suis retourné chez moi, avec la déception de ne pas en savoir plus.

Par chance, ma carrière professionnelle m’a permis par la suite de disposer en quasiment libre accès des Annales parlementaires dont j’avais auparavant entrepris la recherche. Aussi, je me remis en quête de ce discours et des réactions. Les choses ne furent pas non plus concluantes. Tout d’abord, les Annales parlementaires sont d’un emploi difficile : la collection dont je pouvais disposer (mais c’est le cas de toutes les collections) était composée de volumes dont chacun pesait plusieurs kilos. Cela a des conséquences pratiques incommensurables : les bibliothécaires rechignent à vous en apporter plusieurs et parfois même un seul, leur manipulation est franchement malaisée, et il est en conséquence impossible également de les photocopier à cause de la fragilité des reliures (essayer de retourner un volume de quatre kilos sans le démantibuler) et du format « Moniteur » (sans parler de la qualité typographique plus que moyenne). Enfin, si votre intention est d’intégrer un discours dans un recueil ou dans un travail historique, il vous faut donc recourir au bon vieux bic et consacrer une bonne part de votre temps à faire un travail digne d’un copiste.

(Addition apportée le 1er avril 2009 : Depuis la première édition de cette note d’intention en septembre 2007, les Annales parlementaires depuis 1844 jusqu’aujourd’hui sont désormais en ligne (voir sur le site de la chambre http://www.lachambre.be/) . Ce qui précède est donc désormais un peu moins d’actualité. Ceci dit, les années 1830 à 1844 ne sont, à l’heure actuelle encore, qu’accessibles sur ce site. Ceci n’enlève en outre rien à la seconde objection qui suit :)

Mais ce n’était pas tout : impossible pour moi de retrouver ce bon vieux discours de l’abbé Daens à partir des tables du Moniteur lui-même ! J’en suis depuis arrivé à la conclusion qu’il s’agissait d’un discours construit expressément pour les besoins du film mais je n’en suis pas encore totalement convaincu : en fait, la difficulté est encore une fois d’ordre matériel : la nécessité de se rendre aux pages référencées dans la table des matières ou dans la table des intervenants oblige à des manipulations de pages coûteuses en énergie et en temps.

Cet inconvénient n’est pas neuf et avait déjà été repéré au milieu du XIXe siècle par un parlementaire, E. Vandenpeerenboom, et à la fin du même siècle par un autre parlementaire, P. Hymans. Pour pallier partiellement ce problème, ils écrivirent chacun un résumé des discussions parlementaires. En ce qui concerne l’ouvrage de P. Hymans, « Histoire parlementaire », le fil conducteur est le suivant : pour chacun des thèmes principaux des discussions parlementaires, il a fait un résumé séance par séance des interventions des membres de la chambre. Un index permet de se repérer dans les cinq volumes constitutifs de cette véritable somme.

La qualité de ce travail n’est bien entendu pas en cause et il serait malvenu de le critiquer. Mais enfin, il faut bien reconnaître que des résumés de débats ne sont pas les débats eux-mêmes et qu’on ne peut s’empêcher de regretter l’écart entre, d’une part, les discours eux-mêmes et l’ambiance dans laquelle ils ont été prononcés et, d’autre part, une analyse a posteriori de ces mêmes discours. Bref, il y a là toute la distance irréductible qui sépare la source et le travail historique.

Restait comme ultime ressource le recueil des lois appelé « Pasinomie », plus répandu et plus maniable, et reproduisant effectivement une partie des discours prononcés. Ceci dit, seule une partie très restreinte des discours est reproduite (ainsi que les rapports déposés en appui des projets de loi devant les assemblées). De fait, le souci de la Pasinomie est d’apporter une assistance au juriste en quête des intentions du législateur. Il en résulte que l’on n’y retient que les interventions prononcées qui ont un rapport étroit avec la mise en exécution de la loi en discussion. L’aspect « politique » des débats y est de ce fait franchement occulté.

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Tout ce qui précède explique l’existence de ce site à vocation historique, dont l’ambition est de mettre à la disposition de toute personne intéressée par l’Histoire de Belgique le texte intégral des discours prononcés en séance plénière du Congrès national et de la Chambre des représentants de Belgique au cours de sessions 1830 à 1848, tels que retranscrits dans l’ouvrage de Huyttens (pour le Congrès national), dans le Courrier Belge (septembre-décembre 1831), dans le Moniteur belge (de janvier 1832 à juin 1844) et enfin dans les Annales parlementaires (d’octobre 1845 à mai 1848). Mon espoir est que le passage par la Toile permettra de pallier au mieux une partie des problèmes d’ordre matériel énoncés ci-dessus (un simple clic de souris remplace en effet la manipulation de lourds volumes évoqués) et constituera une source documentaire immédiatement accessible.

(Addition apportée le 8 mai 2009 : malgré la mise en ligne, sur le site de la chambre des représentants de Belgique, des pages des Annales parlementaires, sous format pdf, cet inconvénient est toujours présent, même s’il est atténué : il faut en effet d’abord consulter les pages des matières, session par session, et ensuite se rendre à la bonne séance : disons que si la « manipulation de lourds volumes » n’est plus d’actualité, notre site offre néanmoins encore un certain avantage par la possibilité de se déplacer instantanément d’une séance à l’autre, d’une page biographique ou de la table des matières à une séance particulière)

Ceci dit, que les personnes qui ne peuvent se passer du contact avec le vieux papier ne se désespèrent pas ! Outre qu’il est un principe historique qui défend de ne pas y retourner (« Un original doit être privilégié à une copie »), je n’ai pas repris tout le contenu du Moniteur ou des Annales parlementaires : c’est le cas, entre autres, des exposés des motifs qui accompagnaient les projets de loi, des rapports des commissions parlementaires, des pétitions, des débats du Sénat et des articles de fonds du Moniteur (qui à l’époque était aussi un journal d’opinion), etc. Et puis, il y a tant d’années qui ne sont pas couvertes par ce site !

Actuellement, 11 sessions sont disponibles (et une douzième est en cours d’intégration) :

- la session 1830-1831 (qui reprend les discussions de l’assemblée constituante) ;

- la session 1833 extraordinaire (au cours de laquelle s’éteignent pour plusieurs années les tensions diplomatiques. A remarquer aussi la mise en accusation d’un ministre de la justice, les débats animés sur l’organisation de l’enseignement de l’Etat ainsi que la loi sur l’extradition) ;

- la session 1833-1834, une des plus longues (175 séances) (au cours de laquelle la question extérieure passe rapidement à l’arrière-plan (à l’exception des émeutes des 5 et 6 avril 1834 toutefois) et où l’on débat enfin des lois d’organisation provinciale et communale ainsi que de la loi sur le chemin de fer) ;

- la session 1834-1835 (consacrée dans sa quasi-totalité à la discussion des budgets et de la loi d’organisation communale) ;

- la session 1835-1836 (en cours d’intégration)

- la session 1838-1839 (au cours de laquelle fut ratifié le traité des 24 articles consacrant définitivement l’indépendance de la Belgique et le début de la fin de l’unionisme) ;

- la session 1839-1840 (consacrant la chute du cabinet de Theux) ;

- la session 1840-1841 (celle du premier cabinet libéral homogène Lebeau) ;

- la session 1841-1842 (véritable session de rattrapage, au cours de laquelle des lois fort importantes ont été adoptées (entre autres, la loi sur les indemnités, la loi autorisant le roi à choisir un bourgmestre hors du conseil communal, la loi approuvant la convention avec la ville de Bruxelles et la loi organique de l’instruction primaire)) ;

- la session 1842-1843 (marquée particulièrement par la fin du contention avec les Pays-Bas la montée de l’antagonisme entre libéraux et catholiques, et enfin, par la difficulté de trouver des économies dans les différents budgets, et plus particulièrement dans celui de la guerre (dont le vote fait tomber le gouvernement)) ;

- la session 1843-1844 (où naît la première polémique flamande de l’histoire parlementaire belge (séance du 31 janvier 1844), où est également adoptée une loi sur les pensions du personnel de l’Etat, dont les principes sont toujours d’application de Belgique ; enfin, une session qui marque l’apogée des tentatives protectionnismes par l’adoption de la loi des droits différentiels)

- la session 1844-1845 (la fin de l’« anachronique » cabinet unioniste de Jean-Baptiste Nothomb, toujours vacillant mais toujours debout au bout de la législature).

L’ambition est d’ajouter les sessions manquantes au rythme d’environ une par semestre. Les trois sessions 1835-1836 à 1837-1838 devraient pour leur part être (normalement…) disponibles au cours des années 2012 et 2013. Pour la suite, on verra…

 

Certes, me direz-vous avec justesse, cela nous éloigne fort de notre valeureux abbé Daens, en fait un demi-siècle plus tôt. Mais que voulez-vous, nous avons trouvé que la période 1831-1848 était tellement plus passionnante ! Non seulement elle renvoie aux origines mêmes de la Belgique mais, surtout, les bancs du parlement accueillent alors une brochette de talentueux orateurs dont la rhétorique porte encore aujourd’hui (je ne suis pas le seul à le penser d’ailleurs : tous les historiens qui traitent cette époque ne peuvent s’empêcher de mentionner ce fait). Il vous est d’ailleurs possible de le constater vous-même sur ce site en vous référant, par exemple, à cette brochette d’orateurs dont je vous ai parlé tout à l’heure. Je puis d’ailleurs, sans prendre beaucoup de risque vous recommander, mes préférences personnelles, à savoir, dans l’ordre : Jean-Baptiste Nothomb, Adelson Castiau, Joseph Lebeau, Paul Devaux, Adolphe Dechamps, Alexandre Gendebien et Barthélemi Dumortier … sans pour autant vous déconseiller les autres, bien entendu.

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Les informations pratiques maintenant.

Ce site est structuré comme suit :

a) La rubrique principale en est, comme dit ci-dessus, le texte intégral des sessions parlementaires sans rien négliger, sans rien omettre. Seule réserve : les titres ne sont pas systématiquement ceux qui ont été inscrits dans le Moniteur et les noms des parlementaires ont été uniformisés (Desmet ou de Muelenaere, par exemple, au lieu de de Smet ou de Meulenaere). J’ai également renoncé à reprendre les anciennes graphies, lesquelles d’ailleurs sont très rares (essentiellement des mots reliés entre eux par des traits d’union, comme « non-seulement », « très-bien » ; l’absence de la lettre finale pour les mots en –ant et en –ent au pluriel, comme « représentans » ; certains « é », devenus depuis lors des « è »).

Pour faciliter la copie, c’est la simplicité qui a été choisie dans la mise en forme des pages de ce site. Si vous voulez recopier le texte dans un fichier Word, aucun problème : vous sélectionnez le texte voulu et vous faites un simple copier-coller. Juste les marges à adapter peut-être et le texte est à vous.

Enfin, dans le texte même de ces séances parlementaires, chaque intervention parlementaire est précédée d’un lien hypertexte vers la fiche biographique de l’intervenant concerné.

b) Une table des matières vous permettra d’aborder les débats parlementaires en fonction de onze rubriques thématiques (constitution, vie politique, droits politiques, parlement, finances, économie, infrastructure, départements d’autorité, enseignement et culture, armée, politique extérieure). La table des matières ne se base pas sur les tables existantes dans le Moniteur dont il a été question plus haut mais est une création propre à ce site.

c) Une présentation des parlementaires constitue la troisième partie. Pour chacun d’eux, nous avons mis un aperçu biographique (quand nous avons pu en trouver un) et le relevé des interventions parlementaires pour les sessions numérisées. IL est donc possible, à partir de cette fiche, de prendre connaissance de l’ensemble des discours (en texte intégral) prononcés par les parlementaires belges entre 1830 et 1848). L’iconographie des députés m’a été fournie par le descendant d’un parlementaire anversois dont il est question dans ce site. Je l’en remercie encore une fois ici. Celle des congressistes a été extraite de l’ouvrage de BEYAERT consacrée à leur biographie. Enfin, indépendamment des images glanées ça et là au gré de nos pérégrinations livresques, quelques photos sont extraites du site www.ars-moriendi.be.

(Addition apportée le 27 septembre 2010 : plusieurs personnes nous ont fait remarquer que les biographies insérées sur ce site contiennent diverses erreurs ou imprécisions, notamment et avant tout quant à la qualification politique (catholique ou libéral) qui est attachée aux parlementaires et congressistes. Nous ne pouvons le nier, mais nous tenons à préciser que ces qualifications ne sont pas de notre main mais de deux ouvrages de référence auxquels nous n’avons pas contribué. Cette remarque est d’autant mieux justifiée que cette dichotomie catholiques-libéraux n’était pas à l’origine aussi marquée que ce qu’en a retenu l’histoire académique).

d) Il nous a semblé également important de donner un aperçu historique de la période au moyen de quelques ouvrages ou articles numérisés. En vue de respecter autant que possible les droits d’auteur, nous avons privilégié des livres assez anciens. On pourra évidemment nous reprocher d’ouvrir ainsi une littérature historique dépassée, marquée au coin du patriotisme et, éventuellement, d’un parti pris catholique ou libéral. Nous ne le nions pas. Mais les avantages compensent l’inconvénient :

- la numérisation de ces ouvrages permet de les rendre (enfin) accessibles (il est en effet devenu presque impossible de les trouver dans les librairies et dans les bouquineries, sans parler du prix parfois dissuasif) ;

- ils offrent le grand avantage de donner la parole à des personnages qui non seulement sont contemporains des événements mais y ont parfois participé eux-mêmes ;

- enfin, la production historique plus récente tend à négliger les « détails » de cette histoire politique : ainsi, par exemple, Henri Pirenne commente sur à peine deux pages le long ministère de Jean-Baptiste Nothomb (1841-1845), G.-H. Dumont (Histoire de Belgique, 1977) quant à lui n’y consacre que 16 lignes… Difficile dans ces conditions de comprendre la portée de certaines interventions parlementaires.

En outre, des liens renvoient vers des livres numérisés (essentiellement en format pdf) vers d’autres sites.

e) Enfin, sont mis en ligne des liens et une bibliographie en rapport avec la période concernée (en cours de réalisation, situation qui risque malheureusement de perdurer, vu mon manque de temps).

Voilà je pense avoir tout dit et je vous laisse vous installer dans les tribunes pour prendre connaissance du discours du premier orateur inscrit.

Plaise à Dieu que je puisse mener cette ambition aussi loin que possible, dans la mesure où le temps que je pourrai y consacrer est limité par des contingences personnelles et professionnelles.

Le webmaster.