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« ESSAI HISTORIQUE & POLITIQUE SUR LA RÉVOLUTION BELGE »

 

Par Jean-Baptiste Nothomb (et Théodore Juste)

Remarque préliminaire

PREFACES. Première édition (10 mars 1833), deuxième édition (10 mai 1833), troisième édition (20 septembre 1834), quatrième édition (10 mars 1876)

CHAPITRE PREMIER. Causes de la révolution de 1830, de la révolution du XVIe siècle et de la révolution de 1788

CHAPITRE II. Les journées de septembre 1830. Les deux politiques.

CHAPITRE III. Gouvernement provisoire. Congrès national. Indépendance, monarchie, exclusion de la maison d’Orange

CHAPITRE IV. Conférence de Londres. Suspension d’armes du 21 novembre et armistice du 15 décembre 1830. – Comité diplomatique, déblocus de Maestricht et de l’Escaut

CHAPITRE V. Dissolution du royaume des Pays-Bas et indépendance future de la Belgique

CHAPITRE VI. Bases de séparation des 20 et 27 janvier 1831 – Adhésion du roi Guillaume – Protestation du Congrès belge – Résumé des actes de la conférence

CHAPITRE VII. Election du duc de Nemours

CHAPITRE VIII. Régence – Première ministère du Régent – Tentatives pour obtenir l’exécution de l’armistice

CHAPITRE IX. Deuxième ministère du Régent – Situation politique au début d’avril 1831

CHAPITRE X. Election du prince Léopold

CHAPITRE XI.   Les dix-huit articles

CHAPITRE XII. Inauguration du Roi et clôture du Congrès. Nouveau ministère. Invasion hollandaise et première intervention française

CHAPITRE XIII. Ouvertures de nouvelles négociations – Suspension d’armes limitée – Etat de la question belgo-hollandaise après la campagne du mois d’août 1831

CHAPITRE XIV. Les vingt-quatre articles du 15 octobre 1831 – Le traité du 15 novembre 1831

CHAPITRE XV. Question des forteresses belges – Convention du 14 décembre 1831 et déclaration du 23 janvier 1832

CHAPITRE XVI. Les ratifications

CHAPITRE XVII. Marche adoptée par le gouvernement belge à la suite des ratifications – Mariage du roi Léopold

CHAPITRE XVIII. Deuxième ministère du Roi. - Tentatives de négociation directes avec la Hollande. - Refus du gouvernement hollandais. Adoption du principe des mesures coercitives. - Désaccord sur la nature de ces mesures.

CHAPITRE XIX. Convention conclue entre la France et la Grande-Bretagne le 22 octobre 1832. - Convention conclue entre la Belgique et la France le 10 novembre 1832. - Blocus maritime. - Deuxième intervention française. - Siége de la citadelle d'Anvers. - Adresses des Chambres belges.

CHAPITRE XX. Récapitulation – Analogie avec la situation de 1609. Conduite du gouvernement hollandais

CHAPITRE XXI. Considérations sur l'indépendance belge.- Ancien état des provinces belges: absence d'unité et de dynastie nationale. Incertitude dans le développement de la civilisation belge: Constitution de 1831. - Deux genres d'ennemis de l'indépendance : les partisans de la réunion à la France et ceux de la restauration. - Impossibilité d'une restauration complète et durable. - Impossibilité d'une réunion intégrale à la France. - Du partage. - Opinion de Mirabeau sur l'indépendance belge. - De l'indifférence politique. - De l'esprit de localité. - Reproche adressé par Guillaume le Taciturne aux révolutionnaires du XVIe siècle.

 

PREMIERE CONTINUATION, par Jean-Baptiste Nothomb, formant l’appendice de la 3e édition du 20 septembre 1834

CHAPITRE PREMIER - Retraite de l'armée française; remercîments votés par les Chambres belges. - Maintien des mesures coercitives sur mer. - Négociations entre la Hollande, d'une part, la France et la Grande-Bretagne, de l'autre. - État de la navigation de l'Escaut; suspension des négociations; distinction importante: le fleuve libre en principe; actes de représailles contre la France, la Grande-Bretagne et la Belgique. - Reprise des négociations; principe d'un arrangement provisoire; note du 14 février 1833

CHAPITRE II. - Débats de la Chambre des représentants; la marche du gouvernement n'est pas comprise; vote du 3 avril 1833; caractère de ce vote; arrêté du 28 avril portant dissolution de la Chambre des représentants; influence des événements politiques

CHAPITRE III - Convention du 21 mai 1833 et levée des mesures coercitives

CHAPITRE  IV - Réunion de la Conférence de Londres et reprise des négociations générales. - Proposition de mise en accusation de M. Lebeau.- Marche des négociations de Londres; question du Luxembourg : engagement pris par le cabinet de La Haye de fournir le consentement de la Diète germanique et des agnats de la maison de Nassau à la cession de la partie wallonne du Luxembourg ; rupture des négociations ; note des plénipotentiaires belges, du 28 septembre 1833.

CHAPITRE V - Négociations de Zonhoven, relatives aux communications de la forteresse de Maestricht et à la navigation de la Meuse. Convention de Zonhoven, du 18 novembre 1833

CHAPITRE VI - Récapitulation: état de la question belge. - Tâche des générations contemporaines.

 

DEUXIEME CONTINUATION, par Théodore Juste

CHAPITRE PREMIER - État prospère de la Belgique après la convention du 21 mai 1833. Illusions sur cette convention. - Démarche stérile faite à Londres, en 1836, par le plénipotentiaire hollandais. Adhésion de Guillaume 1er au traité des vingt-quatre articles (14 mars 1838). - Effet de cette adhésion en Belgique. Attitude du roi Léopold 1er. - Instructions données aux plénipotentiaires belges à Londres et à Paris. - Projet de négociation directe entre la Belgique et la Hollande. - Occupation momentanée du village de Strassen par une colonne militaire sortie de la forteresse de Luxembourg. - Adresses de la Chambre des représentants et du Sénat. - Pétitions demandant l'intégrité du territoire. - Rapport de M. Dumortier. - Clôture de la session législative. - Adresses des conseils provinciaux et communaux pour l'intégrité du territoire. - Réponse du Roi aux conseils provinciaux du Limbourg et du Luxembourg.

CHAPITRE II. Le cabinet de Bruxelles n'obtient pas l'appui de l'Angleterre et de la France. - Déclaration inattendue de lord Palmerston. Elle décide la conduite de la France. - Le ministère Molé et Louis-Philippe. - Le cabinet de La Haye repousse un arrangement direct. - Dette mise à la charge de la Belgique; propositions de la Conférence. - Injonctions menaçantes. - Projet transactionnel du gouvernement belge. - Le parti belliqueux et le parti pacifique. - Ouverture de la session législative de 1838-1839. - Discours du trône. - Adresses des Chambres. - Résolutions du ministère britannique. - Protestation de la Diète contre les prétentions des Belges. - Protocole du 6 Décembre 1838. - Réserves illusoires de la France.

CHAPITRE III - La coalition et le ministère en France. - Discours du trône - Débats de l'adresse à la Chambre des pairs. - Discours de M. de Montalembert et réponse de M. Molé. - Discours de M. Villemain. - Débats de l'adresse à la Chambre des députés. - Discours de M. Mauguin et de M. Thiers. - Réponses du président du conseil. - Rôle de l’opposition - Elle n'était pas disposée à braver l'Europe pour conserver à la Belgique le Limbourg et le Luxembourg.

CHAPITRE IV - Missions extraordinaires de M. de Gerlache à Londres et de M. F. de Mérode à Paris. - Dernière offre du gouvernement belge; elle est repoussée. -  Propositions arbitrales arrêtées par la Conférence le 23 janvier. - Elles sont notifiées dans des projets de traité aux plénipotentiaires belge et hollandais - Adhésion du roi Guillaume. - Rapport fait à la Chambre des représentants le 1er février par M. de Theux. - Trente membres proposent l'ordre du jour; cette motion est rejetée. - Note remise le 4 février à la Conférence par le plénipotentiaire belge.- Crise financière en Belgique. - Dislocation du ministère; retraite de MM. Ernst, d'Huart et de Mérode. - Appel du général polonais Skrzynecki; les représentants des cours d'Autriche et de Prusse quittent Bruxelles. - Réponse de la Conférence à la note belge du 4 février. - Isolement de la Belgique. - Ni Louis-Philippe ni le ministère anglais ne veulent se séparer de la Conférence.

CHAPITRE V - Deuxième rapport de M. de Theux. - Il propose d'autoriser le Roi à signer les traités proposés par la Conférence. - Agitation des esprits. - Rapport de la section centrale de la Chambre des représentants. -. Débats mémorables. - La Chambre adopte le traité. - Le Sénat suit l'exemple de la Chambre. - M. Nothomb est envoyé à Londres. - Note sur les points encore en litige remise à la Conférence. - Réponse satisfaisante de la Conférence. - Note d'adhésion du plénipotentiaire belge. - Signature du traité le 19 avril 1839. - Ratifications.- Dénouement de la révolution belge; il est caractérisé par M. Nothomb. - Actes qui complètent l'histoire du droit public de la Belgique indépendante.

Eclaircissements sur :

- la capitalisation du péage de l'Escaut en 1863 et de la rente spéciale en 1873

- la neutralisation du grand-duché de Luxembourg en 1867

- l'origine des traîtés des 9 et 11 août 1870, relatifs a la défense éventuelle de la neutralité belge pendant la guerre franco-allemande