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Chambre des représentants de Belgique

Séance du mardi 8 novembre 1836

Sommaire

1) Vérification des pouvoirs de deux membres de la chambre (de Lehoye, de Man d’Attenrode)

(Moniteur belge n°315, du 9 novembre 1836)

(Présidence de M. Duvivier.)

A titre de doyen d’âge, l’honorable M. Duvivier occupe le bureau.

VERIFICATION DES POUVOIRS DES MEMBRES DE LA CHAMBRE

Après avoir fait donner lecture des pièces relatives aux élections récemment faites de MM. De Lehoye et de Man d’Attenrode, il tire au sort les membres formant la commission chargée de vérifier ces pièces. Le sort désigne MM. Andries, de Meer de Moorsel, d’Hoffschmidt, Legrelle, Smits et Donny.

M. le président annonce que demain la chambre aura à procéder à la formation du bureau définitif, à la nomination des commissions permanentes et à la nomination de la commission qui doit préparer le projet d’adresse en réponse au discours de la couronne.

- Il lève ensuite la séance.

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