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Chambre des représentants de Belgique
Séance du samedi 26 février 1848
Sommaire
1) Pièces adressées à la chambre
2) Projet de loi relatif à la perception anticipée de
la contribution foncière (emprunt forcé) (d’Elhoungne)
3) Fixation de l’ordre des travaux de la chambre. Personnel
des cours d’assises (de Haussy), dépôts de mendicité (d’Elhoungne)
4) Prises en considération de demandes en naturalisation
ordinaire
(Annales parlementaires de Belgique, session
1847-1848)
(Présidence
de M. Liedts.)
(page 932) M. Troye procède à l'appel nominal
à 2 heures 1/4.
M. T'Kint de Naeyer lit le procès-verbal de la
séance précédente. La rédaction en est adoptée.
M. Troye présente l'analyse des
pièces adressées à la chambre.
PIECES ADRESSEES A LA CHAMBRE
« Le sieur Conrad, notaire à Herstal, demande
l'autorisation d'exercer dans tout le ressort de la cour d'appel de Liège. »
- Renvoi à la commission
des pétitions.
_________________
« Le sieur Van Bieldonck demande
qu'il soit interdit aux employés du chemin de fer de se livrer au commerce.
«
- Même renvoi.
_________________
« Le sieur Beys, ancien
capitaine, demande une solde d'attente ou sa mise à la pension. »
- Même renvoi.
PROJET DE LOI RELATIF A LA PERCEPTION ANTICIPEE DE LA CONTRIBUTION FONCIERE
M. le président. - Puise en considération
de demandes en naturalisation ordinaire.
Il est procédé à l'appel
nominal.
Nombre de votants, 61.
Majorité absolue, 32.
M. le président. - Avant le dépouillement
des bulletins, je donne la parole à M. le ministre des finances.
M. le ministre des finances (M. Veydt). - J'ai l'honneur de présenter un projet de loi,
conçu dans les termes suivants :
« Léopold, Roi des
Belges, etc.
« Art. 1er. Tout
propriétaire ou usufruitier est tenu de faire à l'Etat l'avance d'une somme
égale aux huit douzièmes de la contribution foncière qui repose sur des biens
dont il a la pleine propriété ou l'usufruit, pour l'exercice suivant, sauf
déduction des centimes additionnels perçus au profil des communes et des
provinces.
« Cette avance, exigible au
10 mars 1848, donnera droit à un intérêt de 5 p. c. jusqu'à l'époque du
remboursement qui sera ultérieurement fixée.
« Art. 2. Les dispositions
du § 3 de l'article 3 et celle de l'article 13 du décret du 8 avril 1831 sont
applicables au recouvrement de l'avance susmentionnée.
« Art. 3. La présente loi
sera exécutoire le lendemain de sa publication. »
M. le président. - Il est donné acte à M.
le ministre de la présentation du projet de loi dont il vient de donner
lecture. Je propose à la chambre de se retirer immédiatement en sections pour
l'examiner ; on pourrait revenir ensuite pour le dépouillement du scrutin,
pendant lequel la section centrale s'occuperait du rapport.
- La séance est suspendue à
3 heures.
A trois heures trois quarts
la séance est reprise.
M. le président. - La section centrale a
terminé son travail, la parole est au rapporteur.
M. d'Elhoungne, rapporteur. - Messieurs, votre section
centrale a examiné le projet de loi que vient de vous présenter M. le ministre
des finances, elle m'a chargé de vous faire son rapport. Le projet de loi a été
adopté par toutes les sections; il a également été adopté par la section
centrale à l'unanimité; vous remarquerez qu'il résulte des termes mêmes du
projet de loi que les avances seront faites par les propriétaires ou
usufruitiers, et ne pourront tomber à la charge des fermiers. C'est dans ce
sens que la section a compris la loi, et c'est dans ce sens qu'elle en propose
l'adoption.
Plusieurs membres. - Aux voix ! aux voix !
M. le président. - La discussion générale
est ouverte.
- Personne ne demandant la
parole, la chambre passe à la discussion des articles.
- Ces articles sont
successivement adoptés.
Il est procédé à l'appel
nominal sur l'ensemble du projet.
72 membres répondent à
l'appel/
69 ont répondu oui.
3 ont répondu non.
En conséquence le projet de
loi est adopté. Il sera transmis au sénat.
Ont répondu oui : MM.
Gilson, Henot, (erratum, p. 948)
Jonet, Lange, Lebeau, Lys, Maertens , Malou , Mercier , Moreau, Orban, Osy,
Pirmez, Pirson, Rodenbach, Rogier, Rousselle, Scheyven, Sigart, Simons,
Tielemans, T'Kint de Naeyer, Troye, Van Cleemputte, Van Cutsem, Vanden Eynde,
Vandensteen, Verhaegen, Veydt, Vilain XIIII, Zoude, Anspach, Biebuyck, Bruneau,
Cans, Clep, Cogels, d'Anethan, Dautrebande, David, de Baillet-Latour, de Bonne,
de Brouckere, Dechamps, de Chimay, de Clippele, de Denterghem, de Garcia de la Vega,
de Haerne, de La Coste, d'Elhoungne, de Man d'Attenrode, de Meester. de Mérode,
de Sécus, Destriveaux, de Terbecq, de Tornaco, d'Hoffschmidt, d'Huart, Dolez,
Dubus (Albéric), Dumont, du Roy de Blicquy, Eenens, Eloy de Burdinne,
Frère-Orban et Liedts.
Ont répondu non : MM.
Bricourt, Castiau et Desaive.
PROJET DE LOI RELATIF A LA COMPOSITION DE LA COUR D’ASSISES
M. le président. - Je prierai la chambre de
fixer son ordre du jour de lundi.
Veut-elle s'occuper du projet
de loi sur la composition des cours d'assises?
M. le ministre de la
justice (M. de Haussy). - Je crois, messieurs, qu'il serait impossible
d'aborder lundi la discussion du projet de loi sur la composition des cours d'assises.
Je dois réunir plusieurs documents qui devront être soumis à la chambre.
Une commission a été nommée
par l'honorable M. d'Anethan pour examiner ce projet ; l'avis de cette
commission est peu favorable au projet. Les cours et les tribunaux qui ont été
consultés y sont également très peu favorables. De manière que le gouvernement
doit en délibérer sérieusement. Il ne serait pas même impossible que ce projet
fût retiré, ou considérablement modifié avant d'être soumis aux délibérations
de la chambre.
Je prierai donc la chambre de vouloir ajourner à quelque temps la
discussion de ce projet.
M. le président. - Pourrait-on mettre à
l'ordre du jour le projet de loi sur les dépôts de mendicité ?
M. le ministre de la
justice (M. de Haussy). - Je ne vois pas de motifs de s'y opposer.
M. d'Elhoungne. - Je demanderai que le
gouvernement, s'il ne se rallie pas au projet de la section centrale, veuille
bien déposer ses amendements.
M. le ministre de la
justice (M. de Haussy). - Si le gouvernement a des amendements à
présenter, il les déposera à l'ouverture de la séance de lundi.
PRISE EN CONSIDERATIO DE DEMANDES EN NATURALISATION
M. le président. - Voici le résultat du
scrutin :
Charles-François Mus,
sergent au 6ème régiment de ligne, né à Bruges, le 3ème jour complémentaire de
l'an VI, a obtenu 33 voix.
______________________
Pierre Aulard, major au
2ème régiment de ligne, né à Paris, le 1er novembre 1801, 39.
______________________
Comte Valéry de Rottermund,
propriétaire, né à Postomyty (Pologne), le 10 mai 1808, domicilié à Spa, 40.
______________________
Pierre-Désiré-Joseph
Vandermeulen, sergent au 6ème régiment de ligne né à Magdeleine-lez-Lille
(France), le 22 janvier 1811, 33.
______________________
Jean-Winoc Fleurynck,
caporal au 6ème régiment de ligne, né à Bergues (France), le 22 floréal an VII,
30.
______________________
César-Auguste Fleurynck,
sergent au 6ème régiment de ligne , né à Dunkerque (France), le 19 juillet
1825, 30.
______________________
Laurent-Joseph Antoine,
caporal à la première compagnie sédentaire, né à Malmédy (Prusse), le 13
ventôse an VIII, 31.
______________________
Jonas Piket, soldat à la
deuxième compagnie sédentaire, né à Leyden (Pays-Bas), le 2 octobre 1791, 30.
______________________
Jean Cledina, sergent-major
armurier au 6ème régiment de ligne, né à la Haye, le 8 novembre 1809, 31.
______________________
Jean-Christian Arnold,
musicien-gagiste au 6èmee régiment de ligne, né à Eisenach (Saxe-Weimar), le 6
mai 1817, 30.
______________________
Charles Leleu, garde en
chef du canal de Bruxelles à Willebroeck, né à Lille (France), le 19 novembre
1809, domicilié à Cappelle-au-Bois (Brabant). 29.
______________________
Gaspard-Antoine Bergamin,
sergent au 2ème régiment de ligne, né à Oberstatz (Suisse), le 3 février 1799,
32.
______________________
Constant Cachet, messager à
l'administration des chemins de fer de l'Etat, né à Avesnes (France), le 15
août 1817, domicilié à Bruxelles, 29.
______________________
Adolphe-Louis-Justin de Pyrmont,
brigadier au 2ème régiment de chasseurs à cheval, né à Bruxelles, le 10
décembre 1815, 33.
______________________
Joseph Godebski, capitaine
au 5ème régiment de ligne, né à Varsovie, le 7 mars 1803, 34.
______________________
(page
933) François-Antoine-Jean de Roy, maréchal des logis chef au 4ème régiment
d'artillerie, né à Ypres, le 16 janvier 1820, 34.
______________________
Antoine-Charles
Vrydenbergen, sergent honoraire à la 2ème compagnie sédentaire, né à
Maestricht, le 13 juin 1813, 32.
______________________
Joseph Quoilin, sergent au
2ème régiment de ligne, né à Namur, le 28 décembre 1818, 34.
______________________
Charles-Gaspard Ruth,
sergent-major au 3ème régiment de ligne, né à Diekirch (grand-duché de
Luxembourg), le 6 novembre 1820, 34.
______________________
Jean Charles Fourcault,
capitaine quartier-maître au 2ème régiment de chasseurs à pied, né à Montzig
(France), le 22 septembre 1799, 31.
______________________
Jean-Thomas Muller,
tambour-major au 10ème régiment de ligne, né à Herblingen (Suisse), le 31 juin
1811, 31.
______________________
Jean-François Neuheussler,
sergent au 12ème régiment de ligne, n éà Wallenstadt (Suisse), le 7 février
1798, 31.
______________________
Pierre-Jean Francken,
débitant de liqueurs, né à Venloo, le 9 avril 1811, domicilié à Bruxelles, 31.
______________________
Thomas Homberg,
sergent-major au 2ème régiment de chasseurs à pied, né à Rotterdam (Pays-Bas),
le 1er juin 1808, 32.
______________________
Frédéric-Dieudonné Serffling,
caporal à la compagnie sédentaire, né à Halle (Prusse), le 8 janvier 1792, 35.
______________________
François Van Loy,
cultivateur, né à Westdorp (Pays-Bas), le 3 octobre 1807, demeurant à Assenede
(Flandre orientale), 41.
______________________
Jean Wanderscheid, soldat
au 2ème régiment de ligne, né à Mercheid (grand-duché de Luxembourg), le 29
janvier 1803, 39.
______________________
Pierre-Joseph-Toussaint
Surri, hôtelier , né à Paris, le 3 novembre 1783, domicilié à Spa, 41.
______________________
Frédéric-Charles Sollner,
musicien-gagiste au 2ème régiment de ligne, né à Stadtsulza (Saxe), le 25
septembre 1818, 35.
______________________
Henri Gurney,
sous-lieutenant au 2ème régiment de cuirassiers, né à Exeter (Angleterre), le
22 juillet 1811, 38.
______________________
Antoine-Jean-Bernard
Immink, adjudant sous-officier au 3ème régiment de ligne, né à Oostmarsum
(Pays-Bas), le 22 janvier 1825, 37.
______________________
Antoine-Henri Ruwel,
maréchal des logis au 4ème régiment d'artillerie, né à Hivarenbeek (Pays-Bas),
le 22 janvier 1825, 36.
______________________
François Moulinet, sergent
au 10ème régiment de ligne, né à Coyviller (France), le 10 frimaire an VI, 35.
______________________
Jean-Baptiste Dufaux,
étudiant à l'université, né à Neuvie (France), e 20 octobre 1813, domicilié â
Liège, 34.
______________________
Jean Demaille, fusilier à
la 1ère compagnie sédentaire, né à Nancy (France), le 27 germinal an VIII, 33.
______________________
Jean-Henri-Auguste Moyreau,
capitaine-administrateur d'habillement au 1er régiment de cuirassiers, né à
Barcelonnette (France), le 13 messidor an VIII, 38.
______________________
Jean-François Verstraete.
sergent-fourrier au 12ème régiment de ligne, né à Laon (France), le 29 avril
1821, 35.
______________________
Pierre-Constant Jabouille,
professeur au collège communal, né à Broich (Prusse), le 31 janvier 1807,
domicilié à Liège, 36.
______________________
Jacques Culmsel, musicien-gagiste
au 2ème régiment de chasseurs à pied, né à Graudenz (Prusse), le 8 juin 1814,
34.
______________________
Nicolas-Henri-Romain Noël,
sergent-major au régiment du génie, né à Sissonne (France), le 31 juillet 1813,
35.
______________________
Pierre-Joseph-François-Emile
Lagrange, capitaine adjudant-major au 2ème régiment de chasseurs à pied, né à
Paris, le 18 juillet 1804, 38.
______________________
Louis Magnin, adjudant
sous-officier au 12ème régiment de ligne, né à Montet (Suisse), le 12 février
1798, 37.
______________________
François-Xavier Anselm,
sous-lieutenant au 9ème régiment de ligne, né à Colmar (France), le 19 juillet
1815, 38.
______________________
Jean-Antoine-Gérard Ruwel,
maréchal des logis au 2ème régiment d'artillerie, né à Hilvarenbeek (Pays-Bas),
le 27 juillet 1823, 35.
______________________
Jean-Arnould-Antoine Ahns,
brigadier-maréchal ferrant au 2ème régiment d'artillerie, né à Vassenach
(Prusse), le 7 avril 1808, 35.
______________________
Jean-Antoine Claser,
sergent au 4ème régiment de ligne, né à Imari (Italie), le 22 février 1792, 36.
______________________
Jean-Léopold Romanetti,
trompette au 1er régiment d'artillerie, né à Turin (Sardaigne), le 6 janvier
1810, 34.
______________________
Henri Schreurs, ancien militaire,
né à Venloo, le 8 décembre 1818, né World (Anvers), 36.
______________________
Henri Lange, maréchal des
logis chef au 2ème régiment de lanciers, né à Varsovie (Pologne), le 15
décembre 1815, 40.
______________________
Jacques-Adolphe Chauffray, lieutenant
au 10ème régiment de ligne, né à Guingamp (France), le 14 novembre 1811, 37.
______________________
Joseph Lefebure, préposé de
2ème classe des douanes, né à Tarnofe (Pologne), le 3 décembre 1815, domicilié
à Trois-Rois, près d'Ypres, 37.
______________________
Joseph-Anmand Wissocq,
maréchal des logis chef au 2ème régiment de cuirassiers, né à Bourbourg
(France), le 22 juillet 1811, 36.
______________________
Jean-Adrien Spierings,
maître sellier au 2ème régiment de lanciers, né à Bois-le-Duc (Pays-Bas), le 6
août 1805, 36.
______________________
Louis-Antoine Vanderomme,
brigadier des douanes, né à Poperinghe, le 22 août 1788, domicilié à
Oostvleteren (Flandre occidentale), 37.
______________________
Marc Schad,
adjudant-sous-officier au 3ème régiment de ligne, né à Roderstorf (Suisse), le
8 décembre 1785, 35.
______________________
Frédéric-Jean Thomas,
maître sellier au 1er régiment d'artillerie, né à Molin (Russie), le 12 mars
1792, 34.
______________________
Jean Frédéric Vetler,
maréchal des logis au 1er régiment d'artillerie, né à Helder (Pays-Bas), le 20
décembre 1801, 36.
______________________
Célestin Drion,
instituteur, né à Mésières (France), en mars 1822, domicilié à Bavière (Namur),
32.
______________________
Louis-Henri Meyer, maréchal
des logis au 1er régiment de chasseurs à cheval, né à Deventer (Pays-Bas), le
25 janvier 1821, 37.
______________________
Jean-Herman Van Saarloos,
maréchal des logis au 1er régiment de chasseurs à cheval, né à Berg-op-Zoom
(Pays-Bas), le 1er mars 1797, 36.
______________________
Nicolas-François-Louis-Désiré-Joseph
Lamborelle, caporal-fourrier au 3ème régiment de ligne, né à Maestricht, le 23
février 1824, 39.
______________________
Louis-François Decaluwe, caporal
au 6ème régiment de ligne, né à Hulst (Pays-Bas), le 31 janvier 1818, 36.
______________________
Gérard-Frédéric Raupers,
sergent au 11ème régiment de ligne, né à Namur, le 7 février 1819, 38.
______________________
François-Nicolas Etienne,
employé, né à Fléron (province de Liège), le 4 mai 1816, domicilié à Bruges,
37.
______________________
Jean Honée, soldat au 1er
régiment de chasseurs à cheval, né à Meerssen (Pays-Bas), le 1er février 1819,
35.
______________________
Constant Castiaux, artificier
de 1ère classe et portier d'arsenal, né à Ensival (province de Liège), le 29
floréal an VI, domicilié à Liège, 39.
______________________
Philippe-Pierre Hausman,
sergent-armurier au 6ème régiment de ligne, né à Altendorff (Prusse), le 9
novembre 1796, 35.
______________________
Jean-Arnold Rehsen.
maréchal des logis au 1er régiment de chasseurs à cheval, né à Neuss (Prusse),
le 17 janvier 1812, 35.
______________________
André-Jean Graeff,
trompette musicien au 1er régiment de chasseurs à cheval, né à Haarlem
(Pays-Bas), le 16 décembre 1818, 36.
______________________
En conséquence, les
demandes des sieurs Fleurynck (Jean-Winoc), Fleurynnk (César-Auguste), Antoine
(Laurent-Joseph), Piket (Jonas), Cledina (Jean), Arnold (Jean-Christian), Leleu
(Charles), Gachot (Constant) . Foucauld (Jean-Charles), Muller (Jean-Thomas),
Neuheussler (Jean-François). Francken (Pierre-Jean), sont rejetées.
Les autres demandes sont
prises en considération.
La séance est levée à 4
heures et demie.