(Annales parlementaires de Belgique, chambre des représentants, session 1860-1861)
(page 5) (Présidence de M. Dautrebande, doyen d'âge.)
M. de Gottal, secrétaire provisoireµ, procède à l'appel nominal à deux heures et un quart.
M. de Smedt, secrétaire provisoireµ, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier.
- La rédaction en est approuvée.
M. le président. - Je vais avoir l'honneur de donner lecture à la Chambre d'une lettre qui m'est adressée par notre honorable collègue M. Dolez :
« Bruxelles, 13 novembre 1860.
« M. le président,
« J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien faire connaître à la Chambre que je ne puis accepter aucune candidature aux fonctions de membre de son bureau.
« Permettez-moi, M. le président, de remercier en même temps la Chambre des représentants des suffrages dont elle m'a honoré pendant les quatre dernières sessions.
« Veuillez agréer, M. le président, l'expression de mes sentiments les plus distingués.
« H. Dolez. »
« M. De Fré demande un congé. »
- Accordé.
M. Vermeire. - La Chambre a bien voulu m'honorer plusieurs fois de sa confiance en me chargeant des fonctions de secrétaire.
Désirant aujourd'hui me retirer de ces fonctions, je prie mes honorables collègues, tout en les remerciant de la bonté dont ils m'ont si souvent donné des témoignages, de reporter aujourd'hui leurs voix sur un autre.
Il est ouvert un scrutin pour la nomination du président.
Nombre de votants, 84
Billets blancs, 9
Reste, 75
Majorité absolue, 38
M. Orts a obtenu 44 suffrages.
M. de Theux, 21.
M. Dolez, 3.
M. Jouret (J.), 4.
M. Loos, 1.
M. Devaux, 1.
M. Vervoort, 1.
En conséquence, M. Orts, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé président de la Chambre des représentants pour la session législative de 1860-1861.
Il est ouvert un scrutin pour la nomination du premier vice-président.
Nombre de votants, 83.
Billets blancs, 12.
Reste, 71.
Majorité absolue, 36
M. Vervoort a obtenu 58 suffrages.
M. de Renesse, 10.
M. de Naeyer, 2.
M. Dolez, 1.
En conséquence, M. Vervoort, ayant obtenu la majorité absolue des uffrages, est proclamé premier vice-président de la Chambre des représentans» pour la session législative de 1860-1861.
Il est procédé à l'appel nominal pour la nomination du deuxième vice-président.
Nombre de votants, 81
Billets blancs, 2
Reste, 79
Majorité absolue, 9
M. Ernest Vandenpeereboom obtient 57 suffrages.
M. de Renesse, 22.
En conséquence, M. Ernest Vandenpeereboom est proclamé deuxième vice-président.
Nombre des votants, 79
Billets blancs, 2
Bulletins valables, 77
Majorité absolue, 39
M. de Boe a obtenu 60 suffrages.
M. de Florisone, 55.
M de Moor, 55
M. de Snoy, 32
M. de Lexhy, 28
M. Tack, 10
M. de Gottal, 6
M. Notelteirs, 5.
MM. de Boe, de Florisone et de Moor ayant réuni la majorité dos suffrages, sont proclamés secrétaires.
Il est procédé à un nouveau scrutin pour la nomination du quatrième secrétaire.
Nombre des votants, 68
Billets blancs, 3
Bulletins valables, 65
Majorité absolue, 33
M. Snoy obtient 51 voix,
M. de Lexhy, 14.
En conséquence, M. Snoy est proclamé secrétaire.
M. le président. - essieurs, mes honorables collègues du bureau provisoire et moi, nous avons l'honneur de remercier la Chambre pour la bienveillance qu'elle nous a témoignée.
Notre tâce étant terminée, je prie les membres composant le bureau définitif de venir nous remplacer.
- M. Vervoort, premier vice-président, MM. de Boe et de Moor, secrétaires, montent au bureau.
M. Vervoort donne l'accolade à M. le doyen d'âge et prend place au fauteuil.
MpVervoortµ. - J'ai l'honneur de proposer à la Chambre de voter des ie à notre vénérable doyen d'âge et à ses collègues du bureau provisoire. (Applaudissements.)
Je déclare la Chambre constituée ; il en sera donné avis au Roi et au Sénat.
Par message du 13 novembre, le Sénat informe la Chambre qu'il s'est constitué dans sa séance du même jour.
- Pris pour notification.
La séance est levée à quatre heures et quart.