( Annales parlementaires de Belgique, chambre des représentants, session 1863-1864)
(Présidence de M. Lange, doyen d'âgeµ.)
(Page 12) M. de Conninckµ, secrétaire provisoire, fait l'appel nominal à deux heures et un quart.
M. Jacobsµ, secrétaire provisoire, lit le procès-verbal de la séance précédente ; la rédaction en est approuvé.
- M. Vilain XIIII, retenu par une indisposition, s'excuse de ne pouvoir assister à la séance.
M. Notelteirs, dont les pouvoirs ont été validés dans une séance précédente, prête serment et est proclamé membre de la Chambre de» représentants.
MpLangeµ. - Le premier objet à l'ordre du jour est la suite de la vérification des pouvoirs. Il reste encore le rapport sur l'élection de Gand et celui sur l'élection de Bastogne.
(Nous donnerons ce rapport.)
MpLangeµ. - Je mets aux voix les conclusions du rapport.
- Plusieurs membres. - L'impression !
- La Chambre consultée décide l'impression et la distribution du rapport, et en fixe la discussion à mardi prochain au début de la séance.
M. Frisonµ. - (Nous donnerons son discours.)
- Plusieurs membres. - L'impression !
M. Van Overloopµ. - Je demande que le rapport soit imprimé et distribué et que la discussion ait lieu à la suite de celle sur l'élection de Gand.
- La Chambre consultée décide l'impression et la distribution du rapport, et en fixe la discussion à la suite de celle du rapport sur l'élection de Gand.
La séance est levée à 2 heures 3/4.
La Chambre s'ajourne à mardi prochain, à 2 heures.