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MaertensMAERTENS Jean (1803-1857)

 

 

 

 

 

 

MAERTENS Jean, Henri, né en 1803 à Bruges, décédé en 1857 à Bruges.

Age en 1830 : 27 ans.

Libéral. Elu par l'arrondissement de Bruges de 1837 à 1848.

 

 

Biographie

Interventions sessions : 1837-1838, 1838-1839, 1839-1840, 1840-1841, 1841-1842, 1842-1843, 1843-1844, 1844-1845, 1845-1846, 1846-1847, 1847-1848

 

 

DONNEES BIOGRAPHIQUES

 

(Extrait de J.L. DE PAEPE – Ch. RAINDORF-GERARD, « Le Parlement belge 1831-1894. Données biographiques », Bruxelles, Commission de la biographie nationale, 1996, pp. 409-410)

Docteur en droit de l’université de l’Etat de Gand (1825)

Juge au tribunal de Courtrai (1829-1830), procureur du roi au tribunal de première instance de Bruges (1831-1857)

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1838-1839

 

Aucune.

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1839-1840

 

(01) Droits des légionnaires de l’Empire (25/01/1840)

(02) Culte catholique (25/01/1840, 27/01/1840)

(03) Transfert à Saint-Trond du petit séminaire de l’évêque de Liége par suite du traité du 19 avril 1839 (25/01/1840)

(04) Culte israélite  (27/01/1840) 

(05) Lettres, sciences et arts. Affectation des subsides et mesures d’encouragement  (30/01/1840)

(06) Fêtes nationales (Dépenses pour l’encouragement des courses de chevaux)  (30/01/1840)

(07) Subside à la province du Brabant pour construction d’une caserne de gendarmerie (31/01/1840)

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1840-1841

 

(01) Motion d’ordre relative au canal de Zelzaete (02/12/1840)

(02) Ordre des travaux. Adoption des budgets avant le 1er janvier de l’année budgétaire (23/12/1840)

(03) Budget de l’intérieur (rapporteur). Personnel de l’administration centrale de l’intérieur, dépenses induites par la création d’un sixième ministère, frais d’administration des provinces, traitement et nombre des commissaires de district (15/01/1841), archives du royaume, financement des fêtes nationales, agriculture. (16/01/1841), société d’horticulture de Bruxelles et Jardin des Plantes de Bruxelles (18/01/1841), exposition industrielle de 1841 (20/01/1841), musée des arts et de l’industrie nationale (21/01/1841)

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1841-1842

 

(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (10/11/1841)

(01) Navigation transatlantique et acquisition de la British Queen (27/01/1842)

(02) Canal de Zelzaete à la mer du Nord (27/01/1842, 05/03/1842, 21/04/1842, 22/04/1842)

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1842-1843

 

(01) Renvoi d'une pétition relative à l'impôt sur la bière (13/12/1842)

(02) Conseil de prud'hommes de Termonde (01/04/1843)

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1843-1844

 

(01) Renvoi d’une pétition relative à l’industrie linière (15/01/1844), aux droits des légionnaires de l’Empire (17/01/1844), au système des droits différentiels (20/05/1844)

(02) Droit d’accise sur certains vinaigres (16/01/1844)

(03) Continuation des travaux du canal de Zelzaete à la mer du Nord (16/01/1844)

(04) Libre transit du bétail (17/01/1844)

(05) Académie et société de médecine, art de guérir (23/01/1844)

(06) Encouragements à la marine marchande et/ou commerce avec la Chine (23/01/1844)

(07) Publication des Acta Sanctorum par les Bollandistes (27/01/1844)

(08) Archives de l’Etat (27/01/1844)

(08) Installation d’un musée à la porte de Hal (27/01/1844)

(09) Lois interprétatives sur l’article 334 du code pénal (2/02/1844)

(10) Frais du jury d’examen universitaire (11/06/1844)

 

INTERVENTIONS AU COURS DE LA SESSION 1844-1845

 

(01) Nouveau délai à accorder aux anciens habitants des parties cédées du Limbourg et du Luxembourg pour faire la déclaration nécessaire à l’effet de conserver la qualité de Belge. (06/12/1844)

(02) Ecole vétérinaire de Cureghem (06/02/1845) (12/02/1845)

(03) Traitements des commissaires d’arrondissement (07/02/1845)

(04) Industrie linière, convention linière avec la France, paupérisme dans les Flandres, subsides en faveur des écoles manufactures textiles (17/02/1845)

(05) Situation des établissements scientifiques, littéraires et artistiques et de la direction des lettres, sciences et beaux-arts ; Responsabilité des fonctionnaires non rétribués (19/02/1845)

(06) Conservatoires de Liége et de Bruxelles (20/02/1845)

(07) Moralité patriotique de Simon Stevin (en rapport avec l’érection de sa statue à Bruges) (20/02/1845)

(08) Palais provincial de Liége (20/02/1845)

(09) Ateliers ferroviaires d’Ostende et de Bruges (08/03/1845)

(10) Canaux d’Ostende à Bruges et à Gand. Application de la réduction à la navigation intérieure (02/05/1845)

(11) Chemin de fer de la Flandre occidentale. (09/05/1845 soir)